Sur la présence d'animaux
Aucun animal autre qu’un animal domestique et de petite taille ( maximum 5 kg) ne peut être gardé à l’intérieur d’une partie privative. Tout animal domestique
​considéré nuisible par le conseil d’administration du syndicat ne pourra être gardé à
l’intérieur d’une partie privative. Tout copropriétaire, locataire ou occupant qui gardera à l’intérieur de sa partie privative un tel animal domestique considéré nuisible
devra, dans un délai de deux (2) semaines depuis la réception d’un avis
écrit du conseil d’administration du syndicat, se départir définitivement de cet
animal, sous peine de dommages et intérêts par jour de contravention.
Il est interdit de laisser un animal domestique faire ses besoins dans le garage, les halls, les couloirs, les ascenseurs, sur les pelouses, les patios et le stationnement, etc.Le propriétaire devra ramasser les besoins de son animal et/ou réparer les dégâts
causés d’une manière hygiénique, sous peine de sanction.
Les animaux doivent être tenus en laisse en tout temps à l’extérieur et transportés
dans vos bras lorsque vous traversez les espaces communs. Les animaux sont interditsdans la salle communautaire et sur la terrasse.
Aucun animal ne pourra être laissé ou gardé sur les parties communes. Tout animal circulant dans les parties communes devra être tenu en laisse ou transporté dans lesbras de la personne en ayant la garde. Les copropriétaires, locataires ou occupants qui posséderont des animaux pourront circuler avec eux dans les parties communes
aux fins d'entrée et de sortie, mais les animaux ne devront jamais circuler seuls ou
librement dans les espaces communs.
Lorsqu'un animal déféquera sur une partie commune ou une partie commune usage
restreint, son propriétaire ou son gardien devra enlever immédiatement les matières
fécales et en disposer d'une manière hygiénique.
​
Aucun animal ne doit être laissé sans surveillance dans les parties communes à usage restreint, ni ne devra s'y comporter de manière nuisible.