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Règles particulières d'utilisation de la piscine pour la saison estivale 2020 en situation de Covid19

Nouveaux règlements du syndicat horizontal.

 

Veuillez prendre note que les règlements furent adoptés par Frédéric Dankoff, administrateur provisoire le 20 avril 2018. Le syndicat horizontal permanent a été créé le 7 mai 2019. Ce dernier a révisé et adopté les nouveaux règlements qui suivent le 11 juillet 2019.

Veillez noter que la liste des règlements qui suivent se retrouvent également dans les déclarations de copropriété horizontale et verticale.

Chaque conseil d'administration peut, en respectant les conditions décrites dans la déclaration de copropriété verticale (concomitante), modifier ou ajouter des règlements. Vous trouverez dans cette section la liste des modifications apportées par certains conseils d'administration.

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