Sur le respect et le droit à la tranquillité
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Les copropriétaires, locataires et occupants devront veiller à ce que la tranquillité de l'immeuble ne soit, à aucun moment, troublée par leur fait, celui des personnes de leur famille, de leurs invités, de leursclients ou des gens à leur service. En conséquence, les copropriétairesdevront maintenir à un niveau raisonnable le bruit qu'ils génèrent à l'intérieur de leur propriété de façon à assurer la quiétude de leurs
voisins.
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L'usage des appareils de radiophonie, télévision, etc., sera permis
sous réserve de l'observance des lois de la bienséance, des
règlements de ville et de police et sous réserve également que le
bruit en résultant ne soit pas nuisible aux voisins. Aucune musique ne pourra être jouée à l'extérieur d'une partie privative entre 22h00 et 8h00.
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Les parties communes devront être utilisées par les copropriétaires dans le respect des droits des autres copropriétaires et conformémentà tout règlement de l'assemblée des copropriétaires.
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Les copropriétaires devront tolérer les inconvénients résultant de
l'existence et du fonctionnement des parties communes, dont les
systèmes mécaniques,le système de ventilation et les sorties d'aération des garages.
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Chaque propriétaire disposant d'un balcon ou d'une terrasse en
toiture peut se livrer, dans le respect de la réglementation municipale, à la cuisson extérieure, à la condition toutefois que cette cuisson
soit réalisée au moyen d'un appareil en bon état de fonctionnement.L'exercice de ce droit par un copropriétaire ne doit pas causer
préjudice aux autres copropriétaires et, en cas de plainte, le conseil d'administration de la copropriété, à son entière discrétion, pourra
révoquer ce droit et priver un copropriétaire de cette faculté ou lui imposer des limitations d'exercice.